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Horaires & présences
Planning avec semaines alternées A/B
Vous avez un rythme de garde différent une semaine sur deux (ex. : semaine A 40 h, semaine B 25 h).
Si… alors…
- 1
Calculer la moyenne hebdomadaire
La mensualisation se base sur la moyenne des semaines A et B : (heures A + heures B) ÷ 2 × semaines/an ÷ 12.
CCN art. 109.2 - 2
Détailler le planning au contrat
Le contrat ou l'avenant doit préciser clairement le planning de chaque semaine (jours, horaires, amplitude).
- 3
Suivre les heures réelles
La régularisation annuelle compare les heures réellement travaillées aux heures payées via la mensualisation moyennée.
Qui doit faire quoi ?
Parent employeur
- ✓Formaliser le planning A/B dans le contrat
- ✓Effectuer la régularisation en fin de période
Pièges à éviter
- ⚠Mensualiser sur la semaine haute uniquement
- ⚠Utiliser weeklyHours au lieu de averageWeeklyHours pour le calcul
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