L'accueil occasionnel suit des règles différentes du contrat mensualisé classique.
Pas de mensualisation
Référence CCN, art. 109.3
Salaire = taux horaire × heures réellement travaillées chaque mois. Pas de lissage sur 12 mois.
Formule CCN
Salaire du mois = Taux horaire × Heures réelles du mois
Congés payés
Référence CCN, art. 102.1.2.3
Versement unique au terme de l'accueil = 10 % du brut total perçu. Pas de provision mensuelle ni de comparatif maintien/1/10e mensuel.
Bulletin et Pajemploi
- Déclaration mensuelle des heures réelles (comme tout contrat)
- Indemnités entretien/repas au prorata des jours accueillis
- À la fin : solde CP 10 % + éventuel STC
Tiwii applique ces règles pour un accueil occasionnel : salaire au réel, CP au terme.